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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT
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NOUGAT DELAVANT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOUGAT DELAVANT
NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA

Numéro de dépôt :
99813717
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2029

Présentation de la marque NOUGAT DELAVANT

Déposée le 20 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUGAT DELAVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT domicilié(e) 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 620 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAT CHABERT ET GUILLOT domicilié(e) 4 RUE EMILE MONIER, ZAC DES PORTES DE PROVENCE - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque NOUGAT DELAVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOUGAT DELAVANT arrivera à expiration en date du 20 septembre 2029.

NOUGAT CHABERT ET GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , EMPEREUR , DROME DELICES , COUP D'ECLAT , A LA RUCHE D'OR , LE MONDE DU NOUGAT A MONTELIMAR , LE CONFISEUR DE PROVENCE , PLAISIR DE PROVENCE , NOUGAKREM , (Marque figurative)


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT, SA - 4 rue Emile Monier, ZAC des Portes de Provence - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 401620513


NOUGAT CHABERT ET GUILLOT - 4 RUE EMILE MONIER, ZAC DES PORTES DE PROVENCE - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15

Inscription le 13 avril 2004 - Concession de licence n°390515 - Publication au BOPI 2004-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492489 - Publication au BOPI 2009-03-09

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2009 n°2413498 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-22

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2019 n°2720213 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-05

Nougat.